Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1111249
Date de dépôt :
26/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 26 octobre 1979 par la Société Anonyme (SA) LE PRIEURE DE ROCHEMAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111249.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 26 octobre 1989.
LE PRIEURE DE ROCHEMAURE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019